Condition Générale de Vente et de Prestation de Service

Les conditions générales de prestation ont pour objet de définir les modalités et les conditions dans lesquelles RéflexoMTC propose ses services de bien-être de réflexologie issue de la Médecine Traditionnelle Chinoise (MTC) avec un travail de massage en pression douce sur les méridien d'acupuncture dans le cadre de l'amélioration du bien être à votre domicile, au centre sportif, en milieu hôspitalier, entreprise et en cabinet. Elles contiennent des informations essentielles telles que les tarifs, les modalités de réservation, les conditions d'annulation, et doivent être formulées en conformité avec les exigences réglementaires applicables.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES - en vigueur au 01/11/2024

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre Alexis GUICHARD EI, Réflexologue, et toute personne ou entreprise souhaitant prendre rendez-vous dans le cadre de cette activité de prestations de service. En acceptant ces conditions, le client déclare accepter sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente et de prestation de service et atteste avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur lors de la passation de la réservation.

Vous êtes actuellement connecté au site internet www.reflexomtc.fr édité par GUICHARD Alexis EI, exerçant en qualité de Naturopathe, praticien en réflexologie Chinoise et INGHAM.

Mr GUICHARD Alexis
Enseigne RéflexoMTC
Entreprise Individuelle
SIREN : 933783623
SIRET : 93378362300012
Immat. RCS Compiègne, enregistré au RNE (Registre National des Entreprises)
Code APE : 9604Z (entretien corporel)
Siège social : 94 Rue de la cave des chevaliers, appart. A106, 60230 Chambly
Adresse du cabinet : 18 rue de la duchesse de Chartres 60500 Vineuil St Firmin
Adresse de domiciliation de l'Entreprise Individuelle : Appartement A106, étage 1, 94 rue de la cave des chevaliers 60230 Chambly
Téléphone : 06 17 97 06 92
Email : reflexomtc87@gmail.com
TVA non applicable 293B code général des impôts
Assurance MAIF PRO multi-risque 8128978D

La lecture attentive et l'acceptation de ces conditions générales de vente sont obligatoires avant toute réservation de prestations de service. Elles définissent les modalités suivantes :

ARTICLE 1 : CLAUSE GENERALE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous services réservés par l’un des moyens de réservation suivants :

- Appel téléphonique au 06 17 97 06 92

- Via le bouton "prendre RDV" sur le site www.reflexomtc.fr redirigeant le client sur le site resalib.fr/p/97558

- Sur le site resalib.fr/p/97558 par la réservation d'une plage horaire

ARTICLE 2 : CHAMPS D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations proposées par Alexis GUICHARD EI, Réflexologue, pour enfants, adolescents et adultes.

Alexis GUICHARD se réserve le droit de refuser tout accompagnement qui ne relèverait pas de ses compétences, conformément aux formations qu'il a suivies et validées par ses certifications ou attestations de formation, disponibles sur demande. En cas de refus d'accompagnement, il proposera les coordonnées d'un professionnel de santé plus apte à répondre à la demande spécifique.

Alexis GUICHARD EI n’a pas d’obligation de résultat.

Les différentes techniques proposées et pratiquées ont un but unique d'amélioration du bien-être physique et émotionnel et ne font en aucun cas office de traitement médical. Elles ne sont ni assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique et le décret n°96-879 du 8 octobre 1996.

Ces techniques sont considérées comme complémentaires et ne se substituent pas à une pratique réserver au cadre médical.

ARTICLE 3 : RÉSERVATION

Le client peut passer par le site Internet www.reflexomtc.fr avoir accès au site de réservation resalib.fr/p/97558 via les multiples boutons "Prendre RDV" présents sur le site, aussi, via le formulaire de contact en pied de page par appel téléphonique au 06 17 97 06 92.

Les créneaux de réservation sont disponible sur le site resalib.fr/p/97558, et choisir parmi toute disponibilité offerte.

Le client prend rendez-vous en conscience des contre-indications indiquées sur le site internet RéflexoMTC, le client doit obtenir l'accord de son médecin traitant en cas de doute ou lorsque celui-ci est sous traitement médicamenteux. Le praticien de réflexologie contrôle la présence de contre-indications lors de chaque séance, s'il entrevoit un risque ou tout élément visible faisant partie de la liste des contre-indications, il peut reporter ou annuler le rendez-vous pour la sécurité du consultant.

Il doit obligatoirement suivre le processus de réservation suivant sur le site resalib.fr/p/97558

• Bouton en haut à droite de la page "prendre RDV"

• Choisir la prestation

• Réserver la date et l’heure souhaitée

• Fournir nom, prénom, n° de téléphone portable, e-mail, afin de recevoir un mail de confirmation de rendez-vous et recevoir un sms de rappel 24h avant le rendez-vous.

ARTICLE 4 : PRIX, CONDITIONS DE VENTE

Le professionnel du bien-être est libre dans la fixation de ses tarifs.

Les tarifs tiennent compte de l’importance des prestations fournies et du temps à y consacrer.

Tout tarif fixé en fonction d’un résultat espéré ou obtenu est interdit.

Le professionnel du bien-être s’engage à informer ses clients de ses tarifs sur le site internet mis en jour en temps réel.

Les futurs augmentations tiennent compte du coût de la vie et du perfectionnement à la pratique et des charges supporter par le professionnel, et est en dehors de toute logique de prédation de marché, le tarif est le même pour tous.

Il tient une comptabilité adaptée aux règles de son statut et se trouve en mesure de justifier de l'encaissement de ses prestations.

Il s'acquitte des taxes afférentes à son activité aux échéances fixées par l'État.

La tarification de Alexis GUICHARD EI, spécifiés sur le site Internet et affichés dans la salle d'attente, sont exprimés en euros (« TVA non applicable, Article 293 B-I du CGI ») et correspondent aux tarifs en vigueur au moment de la commande.

Le paiement s'effectue le jour de la prestation, à la fin de la prestation pour les clients particuliers par les moyens suivants :

Carte bancaire
Espèces
Chèque bancaire (Banque France Métropolitaine uniquement), à l'ordre de Mr Alexis GUICHARD
Paypal à alexis.guichard@gmail.com ou à l'adresse directe : https://paypal.me/ReflexoMTC
Paylib
Virement bancaire

L'encaissement par chèque peut être effectué dans un délais d'un mois sur demande, à la date souhaitée par le client. Une facture acquittée de votre visite du jour est systématiquement disponible et peut vous être remise le jour du rendez-vous ou envoyée par mail.

Les tarifs sont visibles sur le site internet www.reflexomtc.fr rubrique "Déroulement de la séance" puis "04 Tarification"

Le tarif de 30 € les 45 min dans le cadre de découverte de la pratique, comprend un bilan personnalisé synthétique, cette offre est valable une seule fois par personne dans le cadre de lancement de l'entreprise uniquement aux clients particuliers.

Le délai de paiement pour une entreprise est de 30 jours, en cas de non paiement, une pénalité de 50 % de la facture est appliquée. À cela s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, fixée à 40 €.

Les indemnités ne sont pas soumises à la TVA.

Pour les clients particuliers, le paiement s'effectuera à la fin de la prestation.

ARTICLE 5 : CONDITIONS DE RÉALISATION DES PRESTATIONS

La prestation est réalisée en cabinet, à domicile, en entreprise, en milieu hospitalier dans un environnement calme.

Lors des séances, Alexis GUICHARD EI fournit tout le matériel professionnel nécessaire, y compris la table de massage, chaise pliante, les lingettes, les couvertures et l'huile de massage. Tous les accessoires et couvertures utilisés sont désinfectés et lavés après chaque client.

Alexis GUICHARD EI se réserve le droit de refuser une séance en raison d'une hygiène douteuse du client. Dans ce cas, la séance peut être reporter.

Une séance commence par une discussion sur les besoins du client. Le client reste habillé et enlève seulement ses chaussettes et ses gants. Le confort et la pudeur du client sont toujours respectés. Cependant, il est recommandé de ne mettre qu'une seule couche de vêtements pour des raisons de praticité.

Un protocole de massage est établi avec le consentement écrit du client. Le massage sur méridien se réalise en partenariat avec le client pour permettre au praticien de travailler au mieux, cependant, durant le massage de réflexologie, le client peut se laisser aller à la détente, le praticien respectera sa tranquillité.

À la fin de la séance, un temps sera accordé au client pour qu’il reprenne ses esprits, puis une discussion sera engagée sur le ressenti ainsi que des conseils en hygiène vitale.

Le bilan d'hygiène vitale sera délivré en fin de séance, le praticien ne conserve aucune information qui concerne son client.

Le temps de séance est de 1 heure, 45 minutes ou 30 min selon le type de séance, il inclut le bilan, l’installation, le massage et le débrief de fin. Le temps indiqué pour les prestations correspond à la durée totale de la séance. Le dépassement horaire est à la charge du praticien. Le temps de la prestation est décompté au début de l'établissement du bilan.

Dans le cadre d'une séance de 30 minutes le client devra choisir entre soit un massage confort / tonifiant, soit un massage sur méridien.

Dans le cadre d'une prestation à domicile, le praticien ayant besoin de se laver les mains, le client accepte qu'il puisse utiliser l'eau courante.

La séance est réalisée individuellement dans un environnement calme,tempéré et sécurisant.

L'accompagnant de l'enfant déclare détenir l'autorité parentale sur la personne mineure et doit être présent lors de la prestation.

ARTICLE 8 : GESTION DES RETARDS

Il est demandé au client de se présenter à l'heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. En cas de retard, la séance peut être écourtée pour ne pas pénaliser les rendez-vous suivants. Alexis GUICHARD EI se réserve le droit de refuser une séance si le client a plus de 10 minutes de retard. Il est souhaitable d'informer de tout éventuel retard ; dans ce cas, le rendez-vous peut être reporté le jour même ou à une date ultérieure, selon les créneaux horaires disponibles.

Le client qui est en retard mais qu'aucun autre rendez-vous n'est prévu sur le créneaux suivant, la séance pourra se dérouler normalement dans la limite horaire d'ouverture, le cas échéant un RDV est proposé pour le jour même ou à une date ultérieure selon les disponibilités.

ARTICLE 8 : PÉRIMÈTRE D'EXERCICE DE LA PROFESSION DANS LE CADRE DU TRAVAIL A DOMICILE OU EN ENTREPRISE

Le périmètre d'intervention est fixé à 15 km pour les clients particuliers et 30 km pour les entreprises privées et publiques.

Toute activité exercée au-delà de ce périmètre occasionne des frais de déplacement qui sont fixés à hauteur de 0,65 € par kilomètre supplémentaire.

ARTICLE 9 : EXPRESSION ORALE

La séance est réalisé en langue française

ARTICLE 10 : OBLIGATION DE CONFIDENTIALITÉ

Le professionnel du bien-être est le confident privilégié de son client. Il est soumis à une obligation de confidentialité. Cette obligation couvre toute information dont il a connaissance, que ce soit lors de ses échanges avec le client ou par ses propres observations et déductions. Pour respecter la législation sur les données personnelles et le secret professionnel, il doit mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la protection des informations dont il dispose. Avant cela, il obtient le consentement éclairé de son client pour la collecte et l'utilisation de ses données personnelles.

ARTICLE 11 : LIBRE CHOIX DU CLIENT ET PRINCIPE DE NON-DISCRIMINATION

Le professionnel du bien-être sélectionne ses clients en fonction de ses compétences, tout en respectant les principes de non-discrimination. Il est particulièrement sensibilisé et engagé à accompagner les personnes en situation de handicap. Le professionnel s'abstient de prendre en charge un accompagnement lorsqu'il ne peut pas évaluer précisément la situation de son client ou si cette situation dépasse son champ de compétences. Dans ce cas, il orientera le client vers son médecin traitant ou un autre professionnel du bien-être plus qualifié pour répondre à ses besoins.

ARTICLE 12 : ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

Le professionnel du bien-être s’oblige à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle et toutes autres obligations légales correspondant à toutes les activités réellement exercées.
Plus largement, il s’oblige à souscrire toutes assurances nécessaires liées à ses activités professionnelles.

ARTICLE 13 : DEVOIR DE MORALITÉ

Le professionnel du bien-être s’abstiendra de tout comportement de nature à nuire à sa dignité et, par conséquent, à nuire à celle des métiers du bien-être.
Il ne tient pas de propos déplacé de tout ordre et respecte la condition de chacun.
Il fait preuve d'une exemplarité à toute épreuve en tous cas et conservera son obligation de réserve en toute circonstance.

ARTICLE 14 : RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Le professionnel du bien-être exerce son activité dans le respect du principe essentiel d’indépendance.
Il exerce son activité en dehors de toute pression, influence, manipulation ou emprise.
Également, il s’interdira de s’immiscer dans la vie privée de son client, de porter un jugement ou de prononcer des réflexions susceptibles de heurter les convictions de son client.
Il s’engage ainsi à respecter l’intégrité physique et psychique de son client.

ARTICLE 15 : DEVOIR D'ALERTE

En conformité avec la législation en vigueur, le professionnel du bien-être doit informer les autorités publiques compétentes sans délai s'il découvre que son client est en danger ou en situation de maltraitance.
Les professionnels du bien-être peuvent avertir la CNPL ou directement les autorités compétentes (DGCCRF, DREETS, les Conseils de l'Ordre, Miviludes, ...)

ARTICLE 16 : INFORMATION POUR LE CLIENT

Le client doit être tenu informé, tout au long de l’accompagnement, des techniques utilisées, du choix des conseils de bien-être donnés et des limites des prestations proposées.
Les informations doivent être claires et compréhensibles par toute personne.
Le professionnel du bien-être doit s’assurer que son client a bien compris les explications données et ainsi, obtenir son consentement éclairé.
Le professionnel du bien-être respecte la législation concernant la protection des données personnelles décrites au RGPD.

ARTICLE 17 : LIMITE D'EXERCICE

Le professionnel du bien-être respecte les référentiels des métiers du bien-être et leurs champs de compétences.
Pour rappel du principe de compétences, le professionnel du bien-être s’abstiendra d’accompagner ou de continuer à accompagner un client dont la situation nécessite la mobilisation de ressources méthodologiques et scientifiques relevant d'une expérience et/ou de compétences plus étendues et/ou plus spécifiques que celles détenues par le professionnel.
Plus généralement, le professionnel du bien-être s’interdit de faire courir tout risque à son client par rapport au bénéfice espéré.

ARTICLE 18 : RELATION INTER-PROFESSIONNELLE

Le professionnel du bien-être doit entretenir des rapports de confraternité, de courtoisie, d’honnêteté et de bonne foi avec les autres professionnels du bien-être et paramédical.
Il s’interdit de dénigrer ou de calomnier un autre professionnel.
Le professionnel du bien-être doit entretenir de bonnes relations avec les professionnels de santé, en ayant un esprit de complémentarité dans ses approches.
Dans l’intérêt de ses clients, le professionnel du bien-être peut mettre en place des collaborations avec d’autres professionnels complémentaires à son activité, afin de proposer un accompagnement plus global.

ARTICLE 19 : HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

Le cabinet du professionnel du bien-être est le lieu où il reçoit ses clients de façon habituelle.
Ce local doit respecter les normes en vigueur pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap, les normes d’incendie et, plus largement, toutes normes ou règles de sécurité.
Le professionnel du bien-être veille au respect des règles d'hygiène pour l'entretien de son local et de son matériel. Il maintient son cabinet dans un état de propreté irréprochable et utilise, à chaque fois que cela est possible, du matériel à usage unique ou lavable après chaque utilisation.

ARTICLE 20 : DROIT DE RÉTRACTATION

Le délai de rétractation de la prestation est fixé à 14 jours depuis la date de réservation sur le site www.resalib.fr en conformité avec le droit Français.

Il est possible par tout moyen de communication signalant le besoin d'exercer son droit de rétractation et prend effet sans délai. Il ne peut y avoir de pénalité ou de majoration.

Le client renonce à son délai de rétractation lorsque la prestation est réalisée, l'encaissement est effectué à la fin de la prestation pour les clients particuliers et sous 30 jours fin de mois pour les clients professionnels.

ARTICLE 21 : DROIT D'AUTEUR

Ce site est protégé par des droits d'auteur, toute utilisation du contenue et reproduction même partiel sans consentement du propriétaire est interdite.

ARTICLE 22 : MÉDIATION

Alexis GUICHARD EI met tout en œuvre pour satisfaire au mieux ses clients, en cas de désaccord le tribunal de ville statuera le litige.

ARTICLE 23 : TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles telles que le nom, prénom, adresse mail, n° de téléphones et motifs de consultation ont pour seul objectif la prise de contact et la réalisation de la prestation, les données ne sont pas partagées, n'y revendu, le client peut demander à tout moment la rectification ou la suppression ou tout autres demandes en rapport avec ses données personnelles.

Les données personnelles sont stockées dans un lieu sécurisé protégé par mot de passe compliqué sur ordinateur personnel.

Il est fortement conseillé de ne pas communiquer les informations sensibles comme les données de santé par voie électronique afin de protéger les données en cas de piratage informatique.

Prendre contacte avec Alexis GUICHARD pour user du droit de suppression ou de modification de vos données personnelles. Ceux-ci seront traité dans un délai légal de 48 heures.

ARTICLE 24 : DEVIS

L'établissement d'un devis est gratuit, lorsque le devis est établi et envoyer au client, celui-ci ne fait nullement office d'acte de vente.
L'acheteur confirme par écrit son accord dans un délai légale de 3 mois, au delà de ce délai, l'offre est caduc.

ARTICLE 25 : CLARIFICATION DE LA PRATIQUE DE LA RÉFLEXOLOGIE EN ÉNERGÉTIQUE CHINOISE

La réflexologie est une pratique appartenant au domaine d'activité du bien-être, c'est un massage qui a pour seul objectif l'apaisement vers un état de mieux être, il n'a pas vocation à guérir ou à remplacer un acte médical.

Le travail sur les méridien d'acupuncture est un massage du corps effectué avec les doigts en digito-pression douce, à aucun moment il est fait état d'usage d'aiguille, en effet cette pratique est réservé aux seules personnes titulaire de diplôme universitaire (DIU) ou docteur en médecine.

ARTICLE 26 : FORMATION 3 heures "Devenir autonome sur le travail des méridiens"

La formation utile à vie est réalisée uniquement en visioconférence et à domicile. Elle dure trois heures et est vulgarisée au maximum afin chacun puisse comprendre et utiliser le système des méridiens. L'objectif est de devenir autonome dans le choix du protocole de massage et des méridiens, afin que le receveur puisse profiter pleinement des bienfaits.

Réalisée avec les doigts, cette pratique est douce. Les contre-indications à la réalisation d'un massage seront listées et respectées.

Alexis GUICHARD EI s'engage à vous suivre vos futurs cas pratiques dans limite de 10 cas.

Une grande partie du temps sera consacré aux méridiens.

Les thèmes suivants seront aborder dans la formation :

- Le Yin et le Yang

- L'homéostasie

- la théorie : loi des 5 éléments

- Description détaillé d'une loge

- Le cycle nycthéméral

- Les saisons, les gouts quel impact sur nos organes

- Le système méridien et son approche physiopathologique destiné au bien-être.

- Utilisation d'application IA sur téléphone ou PC

- Le bilan

- le TAA : technique de détection par le touché

- les zones réflexes importantes à connaître pour chasser le cortisol et obtenir une action apaisante sur l'organe et le système concerné.

- Conseil en hygiène de vie physique et mentale et bibliographique

ARTICLE 27 : ASSURANCE PROFESIONNEL Maif

L'entrepreneur est assuré par la MAIF PRO en tant que professionnelle multi-risque.